Pascal Marié


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal MARIÉ
représentant la Confédération Générale du Travail
Objet:
au Conseil national de l'action sociale
membres suppléants représentant les p.ersonnels
Groupe:
Conseil national de l'action sociale
suppleant
JUST2135980A(source BOMJ)
nomination
03 Décembre 202103/12/2021
De: MARIE (Pascal, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre CASTEL et Philippe MAZOYER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Valette-du-Var (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000044368369(source JORF)
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: MARIE (Pascal, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Stéphane EYMARD - Pascal MARIE - Karine TEMPLÉ, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavalaire-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000044368367(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pascal MARIE
représentant la Confédération Générale du Travail
Objet:
au Conseil national de l'action sociale
M: Christophe PARADIS, représentant Force Ouvrière
Groupe:
Conseil national de l'action sociale
JUST2120089A(source BOMJ)
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Marié Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927009S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal MARIE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000038277495(source JORF)
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: MARIE (Pascal)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000038104190(source JORF)
composition
08 Février 201908/02/2019
De: Pascal MARIE
Conseiller régional de Normandie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités
pour l'association des régions de France
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000037595413(source JORF)
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Marié Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2017-07-01"
INTJ1715314S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Marié Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517103S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal MARIE
Objet:
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
représentants du personnel
membre suppléant
Remplace:Mme Carole RICOUS
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000030716391(source JORF)
nomination
13 Juin 201513/06/2015
De: MARIE (Pascal)
Objet:
membres représentant le personnel
V. − Au titre de Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000030561004(source JORF)
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Marié Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Marie Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Marie Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103330S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: MARIE Pascal
FO
Objet:
membres du comité technique de proximité créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1131102S(source BODD)
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pascal Marie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT), tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets.
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Pascal Marie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT), tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets.
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Pascal Marie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Pascal Marie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Pascal Marie
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Marie (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 106 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2006
concours
JORFTEXT000000820046(source JORF)
inscription
29 Décembre 200629/12/2006
De: Pascal Marie
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Marie (Pascal, Willy, Alphonse)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Marie (Pascal, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Crepin, Vermiglio, Eymard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavalaire-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000445508(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marie (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours de type 1
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Marie (Pascal)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1998-09-12"
JORFTEXT000000759839(source JORF)
titularisation
23 Février 199923/02/1999
De: Marié (Pascal, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
De
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Marie (Pascal, Roger, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.